Les archives du Conseil de Brabant continuent à dévoiler leurs secrets. Un nouvel inventaire vient de paraître sur les dossiers de procès de particuliers, conservés par le procureur général (1452-1794). Consultable aux Archives de l'État à Bruxelles (Forest), ce fonds d'archives est intéressant à plus d’un égard.
Autrefois, le procureur général conservait les dossiers de procès de particuliers pour leur portée politique, militaire ou économique au sens large. Ces dossiers ont donc bien plus qu’une portée individuelle ou anecdotique. On y retrouve le nom de nombreuses personnes (nobles, commerçants, évêque, le peintre David Teniers, etc.) ou institutions (pouvoirs politiques locaux et régionaux, corps de métiers, églises, abbayes, Chapitres etc.) issues de Bruxelles, Nivelles, Jodoigne, Wavre, Tubize, Genappe, Mons, Namur, Liège, Malines, Vilvorde, Tirlemont, Anvers, etc.
Les dossiers concernent des personnes suspectées de sorcellerie, de meurtre et d’homicide involontaire, des interrogatoires sous torture ou des prisonniers évadés. Il y est également question de conflits relatifs aux moulins, bruyères, échanges commerciaux, impôts ou aménagement du territoire.
S'agissant souvent de questions de principe, des copies d’actes médiévaux ont parfois été ajoutés.
L’inventaire concerne plus de 1.000 dossiers des XVIIe et XVIIIe siècles, 3 dossiers du XVe et une bonne centaine du XVIe siècle. Les dossiers de procès sont conservés aux Archives de l’État à Bruxelles (Forest) et sont librement consultables au sein de la salle de lecture de ce dépôt d'archives.
L'inventaire
Rédigé en néerlandais, l’inventaire est le fruit du travail de l’archiviste Harald Deceulaer et de trois bénévoles expérimentés : Joris De Beul, Martine Slachmuylders et Paul Behets.
Il est consultable gratuitement en ligne via le moteur de recherche et peut être téléchargé en pdf via le webshop.
La version sur support papier est en vente aux Archives de l’État à Bruxelles (Forest) et à la boutique des Archives générales du Royaume. L'inventaire peut être commandé via publicat@arch.be.
BEHETS Paul, DE BEUL Joris, DECEULAER Harald et SLACHMUYLDERS Martine, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant: Procesdossiers van particulieren bewaard door de procureur-generaal (1452-1794), série Inventaires Archives de la Région de Bruxelles-Capitale n°96, publication n° 6317, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2022, 9 €.
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Cet inventaire un complémentaire à deux inventaires antérieurs relatifs au procureur général et au Supplément Office fiscal :
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