Archives de l'État en Belgique

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Temps modernes

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Du XVIe au XVIIIe siècles, les institutions centrales, régionales et locales ont produit de nombreuses archives, notamment des registres, caractéristiques de cette époque. Ces derniers se présentent sous forme d’un volume où étaient enregistrés des documents ou des données (relatifs aux revenus, aux personnes, etc.). Plusieurs de ces séries de registres ne sont décrites que formellement (types de document et dates), alors qu’ils contiennent de nombreuses informations sur des sujets précis, des lieux et des personnes qui ne sont pas mentionnés dans l’inventaire. Les Archives de l'État conservent également des archives de familles et particuliers.

Comme la césure avec le Moyen Âge est parfois difficile à déterminer, il convient de consulter également l’aperçu des sources médiévales en ligne.

Archives du Conseil des Troubles (1567-1576)

Les archives de ce tribunal extraordinaire instauré en 1567 par le duc d’Albe pour poursuivre les responsables de la furie iconoclaste, contiennent de précieuses informations sur les premières années de la révolte des Pays-Bas. Les documents de procès et les  dossiers de confiscations sont classés géographiquement, ce qui facilite considérablement les recherches. Ces archives ont été entièrement numérisées dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

« Cahiers des deniers » dans les archives de l’Audience (1569-1574)

Des cahiers d’évaluations fiscales ont été conservés pour des centaines de villages pendant la période mouvementée de la Révolte des Pays-Bas. Si la qualité des informations diffère d’un village à l’autre et que certains documents ont été endommagés, ces « cahiers des deniers » permettent néanmoins, avec un peu de chance, de disposer d’un instantané d’un village aux alentours des années 1570. Les documents sont classés par région (voir inventaire pages 84-89). Ces cahiers ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Consultes du Conseil privé des Pays-Bas (1621-1702)

En tant qu’organe supérieur du gouvernemental, le Conseil privé jouait un rôle crucial dans toutes les affaires de l’État. Il rédigeait ses avis à propos d’innombrables dossiers dans des consultes qu’il soumettait au souverain ou à ses  représentants. Les sujets traités pouvaient par exemple concerner des plaintes pour des infractions, des dossiers de nomination ou encore des demandes de grâce. Il existe un instrument de recherche détaillé pour la période 1621-1646. Ces documents ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Registres de sentences des conseils de justice

Registres aux sentences du Conseil de Brabant (XVe-XVIIIe siècles)

Les livres de sentences des greffiers du Conseil de Brabant regroupent des milliers de jugements rendus par ce conseil provincial de justice entre le XVe et le XVIIIe siècle. Outre les innombrables dossiers d'affaires, ces registres offrent également un aperçu fascinant des litiges au début de la période moderne. Dès la fin du XVIe siècle, les greffiers du Conseil de Brabant établissent des index des parties des litiges. Ceux-ci étaient notés au début ou à la fin des livres et facilitent la recherche de jugements spécifiques. Ces registres ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Registres aux sentences du Grand Conseil de Malines (1475-1794)

Pendant plusieurs siècles, le Grand Conseil des Pays-Bas à Malines fut la cour suprême des Pays-Bas méridionaux. Les registres aux sentences contiennent les arrêts de milliers d’affaires judiciaires traitées par la cour. Il s’agit généralement d’affaires évoquées en degré d’appel qui avaient déjà été jugées par une cour de justice provinciale ou par un autre tribunal. Ces registres ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Registres aux sentences du Conseil de Flandre (XIVe – XVIIIe siècles)

Les archives du Conseil de Flandre, le conseil de justice du comté, sont constituées de centaines de registres aux sentences, de registres aux résolutions et de registres des « examens criminels ». Les décisions (résolutions) relatives au fonctionnement général du Conseil étaient consignées dans les registres aux résolutions (1580-1785,n°164-170). La série des registres des sentences, qui remonte au XIVe siècle, contient les textes des sentences du Conseil (1370-1649, n° 2327-2605). Les registres des « examens criminels », quant à eux, comportent des milliers de procès-verbaux d’interrogatoires dans le cadre d’affaires criminelles (1570-1793, n°8557-8596).  Ces registres ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Registres des matricules, comptes et acta de l’ancienne université de Louvain (XVe-XVIIIe siècles)

Les archives de l’ancienne université de Louvain, qui fut pendant des siècles la seule institution d’enseignement supérieur dans les Pays-Bas méridionaux, sont une source idéale pour des recherches sur les carrières des professeurs et des étudiants. À cet égard, les matricules (registres d’inscriptions) et les comptes du receveur de l’université et des bedeaux des facultés constituent des sources de premier ordre. Tous les noms mentionnés dans les registres d’inscription se trouvent dans la base de données « Rechercher des personnes ». Ils représentent un bon point de départ pour des recherches plus ciblées dans d’autres séries d’archives. Le jalon de recherche est également une aide précieuse pour des recherches dans la série des acta universitatis ou dans les acta facultatis. La première de ces séries comprend les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration de l’université alors que la seconde contient les procès-verbaux des réunions des conseils d’administration des facultés.

  • Inventaire en ligne
  • Archives en ligne (114 articles ou 33.676 fichiers numérisés)
    • Matricules, n°22-29.
    • Acta Universitatis (1432-1796), n°51-88.
    • Comptes du receveur (1543-1797), n°273-288.
    • Acta de la faculté de théologie (1608-1796), n°387-391.
    • Registres des bedeaux de la faculté de théologie (XVIe-XVIIe siècles), n°502-511.
    • Acta de la faculté des Arts (1427-1791), n°710-725.
    • Registres des promotions Arts (XVIIe-XVIIIe siècles), n°812-825.
    • Registres des nominations de la faculté des Arts (1515-1794), n°4751-4755.
  • Pour en savoir plus :

Registres des bourgeois 

Registres des bourgeois de Mons (1496-1765)

La « bourgeoisie » désigne une imposition levée par l’échevinage sur tous les membres d’un foyer de la communauté des bourgeois. En échange de cette redevance, les bourgeois de Mons bénéficient d’une série d’avantages juridiques, fiscaux et économiques. Les percepteurs visitent chaque foyer et inscrivent les noms des chefs de ménage, regroupés par quartiers et par rues. Les registres des bourgeois, annuels de 1496 à 1632, puis triennaux de 1637 à 1765, fournissent d’une part des informations généalogiques et d’autre part des éléments statistiques : évolution du nombres des foyers imposés, répartition par quartier et par rue, répartition entre les hommes et les femmes. Ces registres ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Registres des bourgeois de Courtrai (1413-1796)

Dans ces registres tenus de 1413 à 1796, on inscrivait les noms des nouveaux bourgeois résidant dans et en dehors de l’enceinte de la ville. En Flandre, Courtrai avait la plus grande communauté de bourgeois vivant en dehors de la ville. Ces registres représentent une source généalogique importante pour la ville et ses environs. Ces registres ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Registres de la chambre pupillaire et des oeuvres de loi de Courtrai

Registres de la chambre pupillaire de Courtrai (1403-1796)

Cette série de 175 registres contient des documents relatifs à la surveillance que l’administration communale exerçait sur la gestion des biens par les tuteurs d’orphelins (n° 1-170, 175-179). Le fameux « Parckemynen Index » (n° 171-173) comprend tous les noms des orphelins pour la période 1501-1793. Cette série de sources est très importante pour la ville de Courtrai et les villages avoisinants de la châtellenie du même nom. Ces registres ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Œuvres de loi de Courtrai (1438-1796)

Les œuvres de loi, enregistrées dans les registres des échevins de la ville, contiennent des copies ou des résumés de toutes sortes d'accords conclus entre particuliers. Ces actes de droit privé concernent les billets à ordre, les contrats de mariage, les cautions, les ventes, les donations et les accords de toute nature. Ces registres ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

  • Inventaire en ligne
  • Archives en ligne (152 articles ou 4. 415 fichiers numérisés)
  • Pour en savoir plus :
    • Jalon de recherche
    • Analyses des actes et contrats (1560-1600)
    • Analyses des actes et contrats (1618-1660)

Recensements de la population du Brabant (XVIIe-XVIIIe siècles)

Les recensements de 1666, 1686, 1709 et 1754 contenus dans les archives de l’Office fiscal du Conseil de Brabant sont des sources cruciales pour l’histoire de la démographie et des familles dans l’ancien duché de Brabant. Le recensement de 1754 fournit de nombreuses informations relatives à la population et à sa structure professionnelle. Pour Bruxelles, il est à compléter avec les n°409-410 du fonds des États de Brabant. Ces documents ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Actes notariés (XVIIe-XVIIIe siècles)

Les notaires des XVIIe et XVIIIe siècles ont produit de nombreux documents d'une grande importance pour l'étude de la vie économique et sociale des Cantons de l'Est. La richesse de ces actes provient de leur grand nombre, mais aussi de la diversité des domaines traités. Ces actes retracent le parcours individuel des personnes, l'acquisition de biens immobiliers mais permettent également d'étudier différentes formes d'organisation et d'activités économiques. Ces documents ont été numérisés dans le cadre du programme de numérisation DIGIT de la Politique scientifique fédérale.

Page mise à jour le 05 septembre 2022.

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