Les Archives générales du Royaume conservent plus de 150 mètres linéaires de dossiers relatifs aux travaux réalisés aux édifices du culte catholique depuis 1830 jusqu’en 2002. Elles conservent également 2,5 mètres linéaires de dossiers relatifs au culte israélite produits par le Service des Cultes du Ministère de la Justice.
Les Archives générales du Royaume conservent plus de 150 mètres linéaires de dossiers relatifs aux travaux réalisés aux édifices du culte catholique depuis 1830, date de l’indépendance de la Belgique, jusqu’en 2002. Le fonds a été fermé au 31 décembre 2001, la compétence sur le temporel des cultes ayant été transférée de l’État fédéral aux régions au premier janvier 2002.
Classés par province et par bâtiment, les dossiers ont été enrichis en documents au fur et à mesure des divers travaux qui ont été entrepris dans les édifices concernés. Ces dossiers constituent une synthèse unique de chaque affaire et permettent au chercheur de disposer en un seul dossier d’informations émanant de diverses autorités publiques et entreprises privées.
Un dossier type est constitué des demandes de subsides, avis de l’évêque sur la nature de certains travaux, autorisation de la Commission des Monuments et sites pour les bâtiments classés, avis d’experts des services officiels s’occupant des constructions (de l’État, de la province, de la commune), pièces justifiant les autorisations nécessaires et l’octroi éventuel de subsides complémentaires par les diverses autorités impliquées (État, province, commune), procès-verbaux des séances du conseil communal, de réunions de la députation permanente de la province, arrêtés royaux, arrêtés de la députation permanente provinciale, décisions du collège des bourgmestre et échevins, cahiers des charges, etc.
Les archives du Service des Cultes et de la laïcité du Ministère de la Justice constituent une source unique pour étudier l’histoire des rapports entre l’État et les autorités religieuses depuis l’indépendance de la Belgique ainsi que le rôle de l’État dans la gestion du temporel des cultes et dans l’histoire de l’architecture religieuse et des arts décoratifs (notamment au travers des attributions de marchés). Ils permettent aussi d’étudier l’évolution des techniques de construction, de rénovation et de consolidation des bâtiments, grâce aux cahiers des charges et aux descriptions annexés aux dossiers. Enfin, ils participent à l’enrichissement de l’histoire de l’architecture et des ornements religieux ainsi qu’à l’identification des auteurs des objets d’art, vitraux et autres pièces souvent non signées. Ces archives sont publiques.
Culte israélite
Les Archives générales du Royaume conservent également 2,5 mètres linéaires de dossiers relatifs au culte israélite produits par le Service des Cultes du Ministère de la Justice. Ce fonds renferme des archives capitales sur la création et la gestion de l’ensemble des synagogues du pays ou sur les relations qu’entretint l’État avec le Consistoire central et la plupart des communautés juives du pays. Le fonds contient, en outre, quelques dossiers sur l’application des ordonnances anti-juives promulguées par l’occupant pendant la Seconde Guerre mondiale. L’accès à ce fonds est soumis à l’autorisation de l’Archiviste général du Royaume et nécessite la signature d’une déclaration de recherche.
Les inventaires
Les inventaires sont en vente à la boutique des Archives générales du Royaume ou via publicat@arch.be. Ils sont consultables et téléchargeables gratuitement via internet.
SIX Caroline, Inventaire des archives du Ministère de la Justice : Direction générale de la Législation civile et des Cultes : Service des Cultes et de la laïcité : Bâtiments du culte catholique [1809] 1830-2002, série Inventaires Archives générales du Royaume n°529, publ. n°5190, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 17 € (+ frais d'envoi éventuels).
AMARA Michaël, Inventaire des archives du SPF Justice, Service des Cultes et de la Laïcité : Dossiers du Culte israélite 1830-2010, série Inventaires Archives générales du Royaume n°549, publ. n°5236, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2013, 2 € (+ frais d'envoi éventuels).
