Archives de l'État en Belgique

Notre mémoire à tous !

Menu

La nouvelle loi sur les archives aux Pays-Bas

Après-midi d'étude

Texte petit  Texte normal  Texte grand
Le 12/10/2021CegeSoma, Square de l’Aviation 29, 1070 Bruxelles (BE)Heures d'ouverture :

Mardi 12 octobre 2021, de 13h00 à 16h30.

Tarifs : Entrée libreContact : event@arch.be -

Depuis 2016, les Pays-Bas planchent sur la modernisation de leur législation sur les archives. Le 1er janvier 2023, une nouvelle loi sur les archives, adaptée aux évolutions digitales, devrait entrer en vigueur, afin de conserver durablement les informations publiques tant sur papier que numériques. Les Archives de l’État ont invité trois collègues des Pays-Bas qui fourniront des explications sur la législation archivistique néerlandaise et des pistes intéressantes. Les présentations se feront en néerlandais. Les questions peuvent être posées également en français ou en anglais. Le nombre de places est limité.

Programme

  • 13:00      Accueil
  • 13:15      Mot de bienvenue (Karel Velle, Archiviste général du Royaume)
  • 13:20      La Loi sur les archives en Belgique et aux Pays-Bas : similitudes et différences (Geert Leloup)
  • 13:30      Motif et trajet pour une nouvelle Loi sur les archives aux Pays-Bas (Marit Vochteloo)
  • 13:45      Questions & débat
  • 14:00      Pause-café
  • 14:15      Les principales modifications de la nouvelle Loi sur les archives
                   - La gestion des risques relatifs à la conservation des documents (Marit Vochteloo)
                   - Flexibilisation du tri (Geert Leloup)
                   - Raccourcissement du délai de transfert et introduction du principe « Conservation à la source » (Bodien Abels)
                   - Révision du régime de la publicité (Bodien Abels)
  • 15:45      Discussion finale (Geert Leloup)
  • 15:55      Mot de la fin (Karel Velle)
  • 16:00      Drink de clôture

Les conférenciers

  • Marit Vochteloo, conseillère au ministère de l’Éducation, de la Culture et des Sciences (OCW) à La Haye. Membre de l’équipe du ministère OCW pour le projet visant une modification de la Loi sur les archives, de l’arrêté sur les archives et des règlements sur les archives (entre autres en tant que cheffe des projets Loi sur les archives et Arrêté sur les archives).
  • Drs. Bodien Abels, coordinatrice de la publicité stratégique et des open data aux Archives nationales à La Haye ; directrice du programme pour l’implémentation de la nouvelle Loi sur les Archives aux Archives nationales et membre de l’équipe pour le projet dirigé par le ministère OCW visant une modification de la Loi sur les archives, de l’arrêté sur les archives et des règlements sur les archives.
  • Dr. Geert Leloup, coordinateur outils du savoir aux Archives nationales à La Haye. Responsable du développement de la connaissance dans le domaine de la gestion numérique des informations des pouvoirs publics, de la valorisation, du tri et de la protection de la vie privée ; fournit du contenu sur la valorisation et le tri pour l’arrêté sur les archives. Auparavant chef de travaux aux Archives générales du Royaume à Bruxelles.

Informations pratiques

  • Lieu : CegeSoma, Square de l’Aviation 29, 1070 Bruxelles. Pour y accéder
  • Date : Mardi 12 octobre 2021, de 13h à 16h30
  • La participation est gratuite, mais vu le nombre limité de places, il est nécessaire de s'inscrire au préalable. Veuillez confirmer votre présence avant le 4 octobre via event@arch.be
À télécharger
www.belspo.be www.belgium.be e-Procurement