L’officialité de Bruxelles est une cour de justice relativement peu connue. Entre 1448 et 1796, elle traitait des affaires concernant des clercs, la spiritualité et la vie morale des croyants du Brabant. Un nouvel inventaire rend accessible ce fonds au grand public.
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Depuis le haut moyen-âge, chaque évêché avait une officialité ou cour de justice épiscopale. Même si Bruxelles ne fut jamais le siège d’un évêché, la ville abritait, par intermittence, une officialité. Cette situation est due au statut particulier du duché de Brabant. Quelques chartes constitutionnelles importantes, telle la Joyeuse Entrée de 1356, stipulaient que les Brabançons ne pouvaient être jugés que par des tribunaux brabançons. Les évêchés de Cambrai puis de Malines couvraient une bonne partie du territoire brabançon, mais leurs officialités ne se situaient pas dans le duché. D’où la nécessité d’organiser une chambre spécifique des ces Cours dans le Brabant, à Bruxelles ou ailleurs, comme dans une auberge sur le « Pont de Pas », sur la frontière entre Malines et Brabant.
De grandes parties de ce fonds conservé aux Archives de l’Etat à Bruxelles (Forest) ont été perdues. Ce qui a survécu est assez hétéroclite. On peut y trouver des registres et des dossiers de procès concernant des affaires criminelles ou contentieuses, ainsi que de nombreuses dispenses de mariage. Un registre du 15e siècle a été produit par l’officialité de Cambrai à Bruxelles. Un dossier sur Hoegaarden est produit par l’officialité de l’archidiaconé de Brabant, faisant partie de l’évêché de Liège. Le reste du fonds est produit par l’officilialité de l’archevêché de Malines, créé en 1559, et concerne essentiellement le 18e siècle.
La plupart des dossiers traite la vie morale des croyants : promesses de mariage, défloraison avec ou sans promesse de mariage, divorce, tentative de mariage organisé. Contrairement aux tribunaux laïcs des Temps modernes, cette thématique appelle beaucoup de femmes à la barre. Par conséquent, on entend, à travers ces dossiers, la voix de de nombreuses femmes, soit en tant que victime, soit en tant qu’actrice indépendante osant revendiquer leurs droits, défendre leur honneur et leur réputation dans un monde dominé par les hommes.
L’inventaire
Le nouvel inventaire, publié uniquement en version électronique, est disponible gratuitement en ligne via les liens ci-dessous.
VAN GELDER Klaas, Inventaris van het archief van de officialiteit in Brussel (1448-1796), série Inventaires des Archives de l'État Région de Bruxelles-Capitale n° 104, publication n° 6647, Archives générales de l'État, Bruxelles, 2026.
