Riche de 12.000 chartes, la collection de chartes aux numéros bleus est très probablement la plus volumineuse du pays. Datées de 1065 à 1795, ces chartes proviennent de centaines d’institutions de Flandre-Occidentale, supprimées à la fin de l’Ancien Régime. La majeure partie de la collection est conservée aux Archives de l’État à Bruges et est en cours de réinventoriage. Un premier inventaire intitulé « Franc de Bruges » vient de paraître. Il comprend 889 articles de la période 1247-1754.
La plupart des chartes aux numéros bleus sont conservées aux Archives de l’État à Bruges. Quelques-unes se trouvent aux Archives de l’État de Tournai et aux Archives de l’État à Courtrai. Un inventaire des chartes conservées à Courtrai a été publié en 2022.
Cette collection a vu le jour au XIXe siècle aux Archives de l’État à Bruges. Conservateur adjoint aux Archives de l’État à Bruges de 1884 à 1896, Gaillard avait numéroté avec un crayon bleu des milliers de chartes rassemblées au hasard, provenant d’établissements abolis. Il réalisa aussi des analyses détaillées de toutes ces chartes. Rédigées en français, ses descriptions étaient parfois longues de plusieurs pages. Jusqu’il y a peu, les chartes pouvaient être consultées uniquement à l’aide de ces fiches manuscrites, classées en douze catégories, dont la première concerne le Franc de Bruges. Dans le nouvel inventaire, les fiches de Gaillard ont été traduites en néerlandais, synthétisées et corrigées.
La description « Franc de Bruges » n’a rien à voir avec les principes modernes d’un classement archivistique. En effet, le Franc de Bruges n’était pas considéré comme un producteur d’archives proprement dit mais comme une circonscription géographique. Il s’agit donc de chartes relatives à des actes passés au sein de la châtellenie.
Possibilités de recherche
Les chartes concernent principalement des actes de transactions de biens passés devant les échevins du Franc de Bruges. L'inventaire contient également des documents de procédures en matière de litiges et de procès traités par le tribunal du Franc, par le Conseil de Flandre et par le Grand Conseil de Malines, des documents fiscaux (les rôles dites de pointage), des titres de créances pour des prêts, des missions administratives, etc.
Il n’est pas clair pourquoi certains documents ont été attribués au Franc de Bruges. Le numéro 2092 par exemple est une charte de 1339 relative à des négociations et à un traité entre le roi d’Angleterre et le comte de Flandre.
L'inventaire
L'inventaire rédigé en néerlandais est consultable en ligne et téléchargeable au format pdf via notre webshop. Il est également en vente au prix de 8 € à la boutique des Archives générales du Royaume et peut être commandée via publicat@arch.be.
CALLEWIER Hendrik, Catalogus van de Verzameling Oorkonden met blauw nummer: I. Brugse Vrije (1247-1754), série Inventarissen Rijksarchief te Brugge n°97, publication n°6358, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2023, 8 € (+ frais d'envoi éventuels).
