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Doctorat de l’archiviste Tom Bervoets sur les archives du Conseil de Brabant

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02/10/2019 - Recherche - Événements - Archives de l'État à Bruxelles

Ce mardi 10 septembre 2019, Tom Bervoets, archiviste aux Archives de l’État à Bruxelles, a soutenu avec succès sa thèse ‘Pleitbezorgers? De parochieclerus voor de Raad van Brabant in de achttiende eeuw’ à la KU Leuven. Réalisé au sein des Archives de l’État, ce doctorat est essentiellement basé sur les procès dits « du clergé » conservés dans les archives du Conseil de Brabant. Dans le cadre de ce projet, les dossiers du XVIIIe siècle ont également été inventoriés. Félicitations, Tom !

Au XVIIIe siècle, le clergé paroissial avait fréquemment recours aux tribunaux séculiers pour résoudre leurs conflits avec des paroissiens, des percepteurs des dîmes, d’autres curés, etc. Ces procès individuels n’avaient souvent qu’un intérêt très local, mais globalement, cette litigiosité a eu un impact sociétal considérable. Elle démontre aussi la réalité multiforme de l’Église dans les Pays-Bas méridionaux à la fin de l’Ancien Régime.

Dans sa thèse, Tom Bervoets a analysé la culture procédurale cléricale devant le Conseil de Brabant, tribunal suprême du duché de Brabant, en examinant une série de conflits types  dont l’enjeu était inhérent à la fonction de curé. D’un point de vue qualitatif, les centaines de dossiers de procès où des curés étaient impliqués ont constitué la principale source. Les cas souvent richement documentés sélectionnés ont à leur tour fait l’objet d’une recherche quantitative très poussée dans les autres fonds d’archives du tribunal.

L’examen de la litigiosité a démontré que les procès faisaient au XVIIIe siècle partie intégrante de l’identité cléricale, comme il ressort clairement du nombre élevé de cas que les curés ont portés devant le Conseil de Brabant, ainsi que du discours qu’ils tenaient à ce sujet.  En même temps, cette culture dénote une assurance accrue du clergé paroissial, qui se considérait vers la fin de l’Ancien Régime comme un groupe sociétal à part entière au sein de l’Église. 

Contrairement aux affaires politiques et administratives, où le Conseil de Brabant s’est souvent profilé comme une institution fort peu docile qui n’hésitait pas à aller à l’encontre de l’autorité centrale du gouvernement de Bruxelles, le tribunal adoptait lors de la procédure une attitude très modérée. Elle était caractérisée notamment par un degré élevé de professionnalisme de la part des conseillers qui faisaient des efforts effrénés pour obtenir un accord à l’amiable entre les parties.

Ces recherches ont également démontré que le fait que le clergé paroissial brabançon avait grandement recours aux tribunaux séculiers n’a pas – contrairement aux idées reçues – amené des conflits de compétences, à part quelques incidents isolés qui ont, quant à eux, acquis une notoriété considérable dans la littérature. Que le Conseil de Brabant du XVIIIe siècle pût s’occuper de dîmes et de bénéfices, considérés par le droit canonique comme une matière purement ecclésiastique, était la conséquence de certains répartitions de compétences du passé. Les autorités ecclésiastiques semblaient accepter ce modus vivendi et dans la plupart des cas  elles évitaient toute immixtion trop voyante dans les procès en cours. Toutefois, ce rôle « subalterne » n’a pas empêché qu’elles aient implicitement influencé les procédures.   

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