Les Archives de l'État à Bruxelles conservent de nombreux dossiers de procès du Conseil de Brabant, datant du XVe au XVIIIe siècle. Cinq nouveaux inventaires viennent de paraître, permettant l'ouverture à la recherche de ces fonds d'une grande richesse.
Les dossiers de procès du début de l’époque moderne sont une source très précieuse pour mieux connaître la vie quotidienne de nos ancêtres. Entre le XVe et le XVIIIe siècle, le Conseil de Brabant était le principal tribunal du Duché de Brabant (devenu aujourd'hui les provinces du Brabant wallon, du Brabant flamand, d'Anvers et Bruxelles) et des Pays d’Outre-Meuse (un territoire comprenant une partie de l’actuelle province de Liège, les Fourons, une partie des Cantons de l’Est, le Limbourg néerlandais et la Rhénanie-du-Nord – Westphalie en Allemagne).
Depuis 10 ans, les Archives de l’État à Bruxelles œuvrent à l'ouverture à le recherche de ce riche patrimoine. Récemment, cinq nouveaux inventaires des dossiers de procès ont été publiés. Disponibles au format papier et en ligne, ces inventaires d'un total de 1.354 pages décrivent 10.600 dossiers de procès représentant 323,5 mètres linéaires d’archives.
Les documents originaux sont consultables aux Archives de l’État à Bruxelles.
Cinq nouveaux inventaires
Les inventaires sont en vente au format papier à la boutique des Archives générales du Royaume ou peuvent être commandés via publicat@arch.be. Ils sont également consultables gratuitement au format pdf en cliquant sur les liens ci-dessous ou via le moteur de recherche des Archives de l'État.
- BEHETS Paul, DECEULAER Harald et TOPS Bert, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, processen van de adel, 1496-1722 (vnl. 1651-1690), publication n°5650
Ces dossiers illustrent plusieurs aspects de la noblesse durant la seconde moitié du XVIIe siècle, notamment le patrimoine, les stratégies familiales, le train de vie, les relations avec les pouvoirs publics centraux. Ils donnent également des informations sur l’histoire locale de nombreux villages, sur des conflits concernant l’entretien des digues, de la voirie ou des cours d’eau, bref sur l’histoire du paysage. Les dossiers de procès de la noblesse des années 1511 à 1650 ont, quant à eux, été inventoriés précédemment. Tous les dossiers du XVIIe siècle sont dès lors ouverts à la recherche. L’inventaire a pu être réalisé grâce à un soutien financier de la Fondation de Moffarts.
- BERVOETS Tom, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, processen van de clerus, 1672-1758 (vnl. 1700-1749), publication n°5701
BEHETS Paul, DUQUENNE Xavier, Introduction et rédaction finale par DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, processen van de clerus, 1749-1795, publication n°5700
Ces deux inventaires ouvrent à la recherche tous les dossiers de procès du Conseil de Brabant du XVIIIe siècle concernant le clergé et les institutions ecclésiastiques. Les dossiers ont essentiellement trait à la construction ou la réparation d’églises et de presbytères, aux rentrées financières du clergé paroissial, et aux dîmes. Les dossiers concernant le contrôle des comptes ecclésiastiques, la nomination des maîtres des pauvres ou la place qu’occupait le seigneur du village illustrent quant à eux les relations sociétales locales. Les institutions et les personnalités ecclésiastiques détenaient en effet de très anciens privilèges, qui étaient remis en question vers la fin de l’Ancien Régime.
- BEHETS Paul, BOMBOIS Daniel, Introduction et rédaction finale par DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, processen van particulieren, 1724-1796 (vnl. 1754-1774), publication n°5698
Les procès de personnes privées nous renseignent sur l’histoire sociale et des familles à la campagne et dans les villes. La plupart de ces procès avaient trait à des transactions mobilières et immobilières, c’est-à-dire liées à l’argent, à des marchandises, aux impôts, à des terrains, des maisons, des intérêts, des affermages, des loyers, des successions, des dettes, des honoraires, etc. En savoir plus
- DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, processen van de Staten van Limburg, Dalhem, Valkenburg en ’s-Hertogenrade, 1628-1788, publication n°5642
Les procès de cette série concernent essentiellement la perception d’impôts et l’organisation institutionnelle. Les dossiers de procès contiennent des discussions fondamentales et de principe sur les rapports de force, parfois avec un argumentaire historique très développée. Il s’agissait souvent d’évolutions qui ont eu un impact décisif sur l’histoire sociale, politique et juridique de la région.
Publiés précédemment
Les inventaires sont en vente au format papier à la boutique des Archives générales du Royaume ou peuvent être commandés via publicat@arch.be. Ils sont également consultables gratuitement au format pdf en cliquant sur les liens ci-dessous ou via le moteur de recherche des Archives de l'État.
- Procès des villes et communes :
DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, Processen van de steden, 1596-1794.
DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, Processen van de gemeenten, 1600-1700, publication n°5210 - Procès des particuliers :
BEHETS Paul, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, van de processen van particulieren, 1477-1632, publication n°5207.
DECEULAER Harald et SCHILLINGS Arnold, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant. Processen van particulieren, eerste reeks, 1574-1794 (vnl. 1670-1794), publication n°4842.
BEHETS Paul, BOMBOIS Daniel et DECEULAER Harald, Inventaris van van het archief van de Raad van Brabant, processen van de particulieren, tweede reeks, 1771-1796 (vnl. 1775-1796), publication n°5569. - Procès de la noblesse :
TOPS Bert, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, Processen van de adel, 1511-1650, publication n°5212. - Procès des États du Brabant :
DUQUENNE Xavier, révision et introduction par DECEULAER Harald, Inventaris van het archief van de Raad van Brabant, Processen van de Staten van Brabant, 1605-1794, publication n°5211.
Commentaires historiques et archivistiques concernant les dossiers de procès en tant que sources
- DECEULAER H., DUBOIS S. et PUCCIO L., L’affaire est dans le sac ! Dossiers de procès d’Ancien Régime et perspectives de recherche historique : Actes de la journée d’étude tenue aux Archives générales du Royaume (11-03-2013), série Studia n°148, publ. n°5364, Archives générales du Royaume, Bruxelles, 2014, 15 €. En savoir plus sur cette publication